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IDENTIFICATION ET PUBLICATION

 

Informations sur l’éditeur du site web

 

Société JEN’S MOBILES ACCESSORIES (J.M.A)

Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Capital social : 1 000 euros

Adresse : 14 Rue Edouard Robert – 75012 PARIS

Immatriculé au RCS de PARIS sous le n° 500 053 152

SIRET : 500 053 152 00020

Tel. : 01 85 08 16 16

TVA Intracommunautaire: FR51500053152

APE : 4651Z

 

Le directeur de la publication : Monsieur Steven Nahum

Adresse électronique : info@jensmobiles.fr.

 

Informations sur l’ hébergeur :

WEB ET SOLUTIONS SARL

705 Avenue Isaac Newton - 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France

Le site est la propriété exclusive de la société J.M.A.. Il a été conçu et réalisé par la SARL unipersonnelle WEB ET SOLUTIONS.

 

CONTENU DU SITE

 

Le Site est exploité par la société J.M.A..

Il présente à la vente des produits composants des biens technologiques (tel que des vitres tactiles, écrans LCD, nappes flex, etc.) et cette présentation constitue une offre de contracter.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Droit d’auteur

Le Site constitue une œuvre originale et la société J.M.A. est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L. 111-1 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé que toutes images, textes ou éléments graphiques contenus par le présent Site peuvent constituer des œuvres de l’esprit bénéficiant, ainsi, de la protection au titre du droit d’auteur, selon les dispositions de ce même Code.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de la société J.M.A. est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L. 331-1 et suivant et L. 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’ article L. 122-5 de ce même Code.

 

Droit des marques

Les marques dont est titulaire la société J.M.A. et celles de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site leur confèrent une exclusivité d’exploitation de celles-ci.

Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site, sans l'autorisation expresse de la société J.M.A., est donc prohibée, au sens des articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Liens hypertextes

 

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